Conditions d’utilisation
Conditions d’Utilisation – PassionSim
Bienvenue chez PassionSim ! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à PassionSim. PassionSim exploite cette boutique et ce site web, incluant toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés afin d’offrir aux clients une expérience d’achat personnalisée (collectivement, les « Services »). PassionSim utilise l’infrastructure Shopify pour fournir ses Services.
Les Conditions d’Utilisation ci-dessous, ainsi que toutes politiques connexes (les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lors de l’utilisation de nos Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d’Utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux, incluant des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.
En visitant, accédant ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’Utilisation ainsi que par notre Politique de Confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou la Politique de Confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions, vous déclarez être majeur dans votre État, province ou pays de résidence, et autorisez les mineurs sous votre responsabilité à utiliser les Services sur vos appareils.
Pour accéder aux Services — comme naviguer dans notre boutique ou acheter des produits — nous pouvons vous demander certaines informations, comme votre adresse courriel ou vos renseignements de paiement et de livraison. Vous déclarez que ces informations sont exactes, complètes et à jour.
Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée sous votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre ou céder votre compte.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter des descriptions précises de nos produits. Cependant, l’apparence réelle (couleurs, textures, luminosité) peut varier selon votre appareil, ses paramètres et sa configuration.
Nous ne garantissons pas que les produits répondront entièrement à vos attentes ou correspondront exactement aux images affichées.
Toutes les descriptions, prix ou disponibilités peuvent être modifiés sans préavis. Nous pouvons également retirer un produit ou limiter les quantités à notre discrétion.
SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. PassionSim se réserve le droit d’accepter ou de refuser une commande à son entière discrétion. Votre commande n’est acceptée qu’une fois confirmée.
Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre. Nous ne garantissons pas la possibilité d’annuler ou modifier une commande après confirmation.
En cas de modification, refus ou annulation, nous tenterons de vous contacter via les informations fournies.
Les retours et échanges sont régis par notre Politique de Retour [LIEN].
Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou familial, et non à la revente ou à l’exportation.
SECTION 4 – TARIFICATION ET FACTURATION
Les prix, promotions et rabais peuvent changer sans préavis. Le prix facturé correspondra au prix en vigueur au moment de l’achat et apparaîtra dans votre confirmation. Sauf mention contraire, les prix n’incluent pas les taxes, frais de livraison, manutention, frais de douane ou droits d’importation.
Les prix en ligne peuvent différer des prix en magasin ou sur d’autres plateformes.
Vous acceptez de fournir des informations de facturation exactes et de les mettre à jour en cas de changement.
Vous garantissez que :
(i) vos informations de paiement sont exactes ;
(ii) vous êtes autorisé à utiliser la carte ;
(iii) les paiements seront honorés ;
(iv) vous réglerez tous les montants dus, incluant taxes et frais d’expédition.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition ou de livraison. Les délais annoncés ne sont que des estimations. Les retards causés par le transporteur, les douanes ou des événements hors de notre contrôle ne relèvent pas de notre responsabilité.
Une fois le colis remis au transporteur, les risques et la propriété vous sont transférés.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du Service — marques, textes, images, vidéos, design, etc. — sont la propriété de PassionSim ou de ses concédants.
Les Services sont fournis uniquement pour un usage personnel et non commercial.
Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou utiliser les contenus sans autorisation écrite.
Aucun droit de propriété intellectuelle n’est transféré par ces Conditions.
Toute utilisation non autorisée peut constituer une violation des lois applicables.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons fournir l’accès à des outils tiers que nous ne contrôlons pas.
Vous reconnaissez que ces outils sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie.
L’utilisation de ces outils est à vos propres risques.
Toute nouvelle fonctionnalité ou outil sera également soumis à ces Conditions.
SECTION 8 – SITES ET CONTENUS TIERS
Les Services peuvent inclure des liens ou contenus provenant de tiers. Nous n’en garantissons ni l’exactitude ni la légalité.
Vous accédez aux sites tiers à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à leur utilisation.
Veuillez examiner les politiques de ces tiers avant toute transaction.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
[NOTE : Cette section doit rester conforme au texte exigé par Shopify.]
PassionSim utilise Shopify pour offrir ses Services. Toutefois, toutes les ventes effectuées sont exclusivement entre vous et PassionSim. Shopify n’est pas responsable des transactions effectuées via notre boutique.
En utilisant nos Services, vous acceptez de dégager Shopify de toute responsabilité découlant de vos interactions avec PassionSim.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Les renseignements personnels collectés via les Services sont soumis à notre Politique de Confidentialité [LIEN], ainsi qu’à la politique de confidentialité de Shopify.
Shopify collecte certaines données pour assurer le fonctionnement de la plateforme. Ces données peuvent être transférées vers des pays étrangers.
Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour plus d’informations.
SECTION 11 – REMARQUES ET COMMENTAIRES
Si vous soumettez des idées, suggestions, avis, contenus ou commentaires (« Commentaires »), vous nous accordez une licence mondiale, perpétuelle et libre de droits pour les utiliser, modifier et publier.
Vous garantissez que :
(i) vous détenez les droits nécessaires ;
(ii) vous avez divulgué toute rémunération reçue ;
(iii) vos Commentaires respectent les lois.
Nous pouvons modifier ou supprimer tout contenu jugé inapproprié.
Vous acceptez de ne pas soumettre de contenu diffamatoire, illégal, ou contenant des virus ou logiciels malveillants.
Vous êtes seul responsable de vos Commentaires.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que les Services comportent des erreurs concernant les descriptions, prix, promotions, délais ou disponibilités.
Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs à tout moment, même après une commande.
SECTION 13 – USAGES INTERDITS
Vous vous engagez à ne pas utiliser les Services :
(a) à des fins illégales ;
(b) en violation de lois ou règlements ;
(c) pour enfreindre des droits de propriété intellectuelle ;
(d) pour harceler, nuire ou diffamer ;
(e) pour fournir des informations trompeuses ;
(f) pour transmettre du contenu interdit ;
(g) pour envoyer du spam ;
(h) pour usurper une identité ;
(i) pour perturber les Services.
Vous ne devez pas transmettre de virus, recueillir des données sans autorisation ou contourner les mesures de sécurité.
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès en cas de violation.
SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier votre accès aux Services à tout moment, sans préavis. Vous restez responsable des montants dus jusqu’à la date de résiliation.
Certaines sections, comme Propriété Intellectuelle, Indemnisation, Responsabilité, etc., continueront de s’appliquer après résiliation.
SECTION 15 – EXCLUSION DE GARANTIE
Les Services sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité ».
Nous ne garantissons pas que les informations sont exactes, ni que les Services seront sans interruption, erreurs ou défauts.
Certaines juridictions limitent les exclusions de garantie ; dans ce cas, certaines dispositions peuvent ne pas s’appliquer.
SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans les limites permises par la loi, PassionSim et ses partenaires ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, incluant pertes financières, perte de données, ou tout autre dommage lié à l’utilisation des Services ou des produits, même si nous avons été informés de leur possibilité.
SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité PassionSim, Shopify et leurs partenaires pour tout dommage ou réclamation résultant :
(1) de votre violation des Conditions ;
(2) de votre violation de lois ;
(3) de votre utilisation des Services.
Nous pouvons assumer la défense à vos frais, et vous devrez collaborer pleinement.
SECTION 18 – DIVISIBILITÉ
Si une partie des Conditions est jugée invalide, les autres dispositions resteront en vigueur.
SECTION 19 – RENONCIATION & INTÉGRALITÉ
L’absence d’application d’une clause ne constitue pas une renonciation.
Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous.
SECTION 20 – CESSION
Vous ne pouvez pas céder ces Conditions sans notre consentement. Nous pouvons les céder sans préavis.
SECTION 21 – LOI APPLICABLE
Les Conditions sont régies par les lois applicables à l’endroit où PassionSim est établi. Vous acceptez la compétence de ces tribunaux.
SECTION 22 – TITRES
Les titres des sections sont fournis à titre de commodité uniquement.
SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Vous pouvez consulter la version la plus récente à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit de modifier les Conditions.
La poursuite de votre utilisation après modification constitue votre acceptation.
SECTION 24 – CONTACT
Pour toute question concernant les Conditions d’Utilisation :
PassionSim Inc
contact@passionsim.com